Mentions légales
Dernière mise à jour : 24 juillet 2026
1. Éditeur du site
| Raison sociale | Hoton Digital, entreprise individuelle |
|---|---|
| Titulaire | Jonathan Hoton |
| Siège | Neuchâtel, Suisse — à compléter : rue, n°, NPA, localité |
| N° IDE / CHE | à compléter si inscrit au registre du commerce |
| contact@hotondigital.ch | |
| Responsable de la publication | Jonathan Hoton |
2. TVA
Hoton Digital n'est pas assujettie à la TVA suisse : le chiffre d'affaires annuel demeure inférieur au seuil de 100 000 CHF ouvrant la libération de l'assujettissement (art. 10 al. 2 LTVA). Aucune TVA n'est donc facturée et les prix affichés sont des prix nets.
3. Hébergement
| Hébergeur | Vercel Inc. |
|---|---|
| Adresse | à vérifier sur vercel.com/legal avant publication |
| Pays | États-Unis |
| Site | vercel.com |
4. Prestataires techniques
- Stripe — traitement des paiements. Aucune donnée de carte bancaire ne transite par ce site ni n'y est stockée.
- Resend — acheminement des emails transactionnels.
5. Propriété intellectuelle
La marque JoyWing, les textes, visuels et éléments graphiques de ce site sont la propriété de Hoton Digital, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Le firmware et les fichiers de conception matérielle du produit sont publiés séparément sous leurs propres licences ; celles-ci prévalent sur le présent article pour les éléments concernés.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Ce site ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience.
7. Conditions de vente
Toute commande est régie par les conditions générales de vente et la politique de retour et de remboursement.
8. Contact
Pour toute question relative au site ou à une commande : contact@hotondigital.ch.